contre le vol avec effraction

См. также в других словарях:

• vol — 1. vol [ vɔl ] n. m. • XIIe; de 1. voler 1 ♦ Action de voler; ensemble des mouvements coordonnés faits par les animaux capables de se maintenir en l air pour s y mouvoir. Vol des oiseaux, des insectes, de certains mammifères (chauve souris).… …   Encyclopédie Universelle

• Associations luttant contre le non-respect des droits de l'homme en Iran — Droits de l homme en Iran À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui… …   Wikipédia en Français

• Crime contre la personne — Crime Pour les articles homonymes, voir Crime (homonymie). Le crime désigne la catégorie des infractions les plus graves, catégorie plus ou moins vaste suivant les pays et systèmes juridiques. Le terme provient du latin crimen, qui signifie en… …   Wikipédia en Français

• VOL (droit pénal) — VOL, droit pénal Soustraction frauduleuse d’une chose appartenant à autrui, le vol est l’infraction le plus fréquemment commise; les statistiques ne font état que d’une partie des vols effectués. On ignore presque tout, notamment, des vols de… …   Encyclopédie Universelle

• Chronologie De La Série Buffy Contre Les Vampires — La chronologie des événements de la série Buffy contre les vampires, en particulier antérieurs ou postérieurs à ceux de la série proprement dite, peut être établie grâce à la cohérence des scénarios sur la durée de ce spectacle. Ces événements… …   Wikipédia en Français

• Chronologie de Buffy contre les vampires — Chronologie de la série Buffy contre les vampires La chronologie des événements de la série Buffy contre les vampires, en particulier antérieurs ou postérieurs à ceux de la série proprement dite, peut être établie grâce à la cohérence des… …   Wikipédia en Français

• Chronologie de la serie Buffy contre les vampires — Chronologie de la série Buffy contre les vampires La chronologie des événements de la série Buffy contre les vampires, en particulier antérieurs ou postérieurs à ceux de la série proprement dite, peut être établie grâce à la cohérence des… …   Wikipédia en Français

• Chronologie de la série Buffy contre les vampires — La chronologie des événements de la série Buffy contre les vampires, en particulier antérieurs ou postérieurs à ceux de la série proprement dite, peut être établie grâce à la cohérence des scénarios sur la durée de ce spectacle. Ces événements… …   Wikipédia en Français

• Chronologie de la série buffy contre les vampires — La chronologie des événements de la série Buffy contre les vampires, en particulier antérieurs ou postérieurs à ceux de la série proprement dite, peut être établie grâce à la cohérence des scénarios sur la durée de ce spectacle. Ces événements… …   Wikipédia en Français

• Complice — Responsabilité pénale en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …   Wikipédia en Français

• Complicité — Responsabilité pénale en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …   Wikipédia en Français